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Dernière mise à jour : 24 Décembre 2024

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2. Propriété Intellectuelle

Le Site et l'ensemble de son contenu, de ses caractéristiques et de ses fonctionnalités (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les informations, logiciels, textes, affichages, images, vidéo et audio, ainsi que leur conception, sélection et arrangement) sont la propriété de Hz Technology, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux et autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

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5. Indemnisation

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6. Droit Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue une modification importante sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Site après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées.

8. Nous Contacter

Si vous avez des questions sur ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter :

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